PUBLICATION DES ACTES ADMINISTRATIFS 2023
Publié le 3/02/23
Conformément au dispositions du Code général des collectivités territoriales, le Syndicat publie ses actes administratifs de façon dématérialisée.
Retrouvez dans cette rubrique les délibérations du Comité Syndical et du Bureau Syndical ainsi que les décisions du Président.
- Délibérations du Comité Syndical :
séance du mardi 7 février 2023 – DLC01_2023 à DLC10_2023
séance du mardi 4 juillet 2023 – DLC11_2023 à DLC20_2023
- Délibérations du Bureau Syndical prises par délégation du Comité Syndical :
séance du mardi 31 janvier 2023 – DLB01_2023 à DLB03_2023
séance du mardi 9 mai 2023 – DLB04_2023 à DLB07_2023
séance du mardi 27 juin 2023 – DLB08_2023 à DLB10_2023
- Décisions du Président prises par délégation du Comité Syndical :
DEC01_2023 – Décision d’ester en justice
DEC02_2023 – AMO audit contrats d’assurances
DEC03_2023 – Marché public P236 – Avenant n°2
DEC04_2023 – Marchés Publics – Convention d’adhésion au dispositif d’achat groupe « Elec 25 » en renouvellement du dispositif d’achat groupe « Electricité 3 » de l’UGAP, pour la fourniture et l’acheminement d’électricité – Période 2025-2027
DEC05_2023 : Marchés Publics – P239-Phase 2-Mission de maîtrise d’œuvre – Réduction de la pression de service- L’Isle-sur-la-Sorgue et Le Thor – Procédure adaptée du 2 mai 2023 – Attribution du marché : Société ARTELIA
DEC06-2023 : Marchés Publics – P239 – Phase 1- bas service – réduction des pressions de service – Secteur Cavaillon-Zones Centre et Est – Lot unique : Fourniture et mise en place des appareils de régulation et appareils annexes ET Travaux sur réseau pour mise en place des appareils – Procédure adaptée du 17 avril 2023 – Attribution : Entreprise BRIES TP
DEC07-2023 : Marchés Publics – Révision du schéma directeur d’alimentation en eau potable et élaboration du schéma de distribution d’eau potable – Procédure adaptée du 11 avril 2023 – Attribution : Entreprise EURYECE
DEC08-2023 : Marchés Publics – P238 – Cavaillon – Cheval-Blanc : renouvellement du feeder DN 450 3270 ml – procédure adaptée du 26 juin 2023 – attribution : groupement d’entreprises SOGEA PROVENCE/PETAVIT
DEC09-2023 : Marchés publics – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 juillet 2022 – Lot n°1 : Secteur 1 – Avenant n° 2 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises NEOTRAVAUX/BRIES TP/SNPR
DEC10-2023 : Marchés publics – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 juillet 2022 – Lot n°2 : Secteur 2 – Avenant n° 2 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises BRIES TP/ NEOTRAVAUX/SNPR
DEC11-2023 : Marchés publics – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 juillet 2022 – Lot n°3 : Secteur 3 : Avenant n° 2 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises SNPR/ NEOTRAVAUX/BRIES TP
DEC12-2023 : Marchés publics – Convention de mise à disposition de titres « ticket restautant » avec EDENRED FRANCE
DEC13-2023 : Marchés Publics -Renouvellement et maintenance du matériel de reprographie – Procédure adaptée du 26 avril 2021 – Avenant n° 2 au marché conclu avec la société CANON FAC SIMILE GRAND SUD/ LIXXBAIL
