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Documents

Retrouvez les délibérations du Comité Syndical et du Bureau Syndical ainsi que les décisions du Président.

  • Délibérations du Comité Syndical

Séance du jeudi 8 février 2024 – DLC01_2024 à DLC08_2023

  • Délibérations du Bureau Syndical prises par délégation du Comité Syndical

DLB01_2024 – Approbation du procès-verbal de la séance du 23 octobre 2023

DLB02_2024 – Écrêtements professionnels

  • Décisions du Président prises par délégation du Comité Syndical

DEC01_2024 : MARCHES PUBLICS – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Lot n°1 : Secteur 1 – Avenant n° 3 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises NEOTRAVAUX/BRIES TP/SNPR

DEC02_2024 : MARCHES PUBLICS – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Lot n°2 : Secteur 2 – Avenant n° 3 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises BRIES TP/NEOTRAVAUX/SNPR

DEC03_2024 : MARCHES PUBLICS – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Lot n°3 : Secteur 3 – Avenant n° 3 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises SNPR/ NEOTRAVAUX/BRIES TP

DEC04_2024 : MARCHES PUBLICS : P244 Programme de renouvellement de branchements 2023 – Les Beaumettes – Gordes – Goult – Secteur Fontcaudette – Procédure adaptée du 03 Août 2023 – Avenant n°1 du marché conclu avec le Groupement d’entreprises BRIES TP/SNPR/FAURIE

DEC05_2024 : PATRIMOINE SYNDICAL : Plan d’actions contre les fuites – Renouvellement de réseaux d’eau potable – Programme quinquennal 2023/2027 – Programme P245 – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 11ème Programme

DEC06-2024 : MARCHES PUBLICS – P241-Mission de relevés topographiques et de localisation non intrusive de réseaux par détection et géoréférencement pour le programme de renouvellement et de renforcement de réseau 2023/2025 – Procédure formalisée du 5 janvier 2024 – Attribution des lots : Lot n° 1 : Société ADRE RESEAUX ; Lot n° 2 : Société GRAPHEAU ; Lot n° 3 : Société GRAPHEAU

DEC07-2024 : MARCHES PUBLICS – P245 – Travaux de renouvellement sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 décembre 2023 – Attribution : Groupement d’entreprises NEOTRAVAUX / BRIES TP / SNPR / FAURIE SAS

DEC08-2024 : MARCHES PUBLICS – P219 – Aménagement des abords de la station de pompage des Iscles – Procédure adaptée du 30 janvier 2024 – Attribution : Entreprise EUROVIA

DEC09-2024 : PATRIMOINE SYNDICAL – Protection réglementaire des captages d’eau potable – Révision des périmètres de protection du champ captant des Iscles à Cheval-Blanc – Etude d’évaluation des risques de dégradation de la qualité de l’eau – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 11ème Programme

DEC10-2024 : MARCHES PUBLICS – P238-CAVAILLON – CHEVAL BLANC : RENOUVELLEMENT FEEDER DN 450 3270 ml – Procédure adaptée du 26 juin 2023 – Avenant n°1 du marché conclu avec le Groupement d’entreprises SOGEA PROVENCE / PETAVIT

→ DEC11-2024 : PATRIMOINE SYNDICAL – Plan d’actions contre les fuites – Mise en place d’organes de régulation de pression sur le réseau de distribution d’eau potable – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du 11ème programme

Retrouvez dans cette rubrique les délibérations du Comité Syndical et du Bureau Syndical ainsi que les décisions du Président.

  • Délibérations du Comité Syndical :

séance du mardi 7 février 2023 – DLC01_2023 à DLC10_2023
séance du mardi 4 juillet 2023 – DLC11_2023 à DLC20_2023
séance du mardi 12 décembre 2023 – DLC21_2023 à DLC32_2023

  •  Délibérations du Bureau Syndical prises par délégation du Comité Syndical :

séance du mardi 31 janvier 2023 – DLB01_2023 à DLB03_2023
séance du mardi 9 mai 2023 – DLB04_2023 à DLB07_2023
séance du mardi 27 juin 2023 – DLB08_2023 à DLB10_2023
séance du mardi 23 octobre 2023 – DLB11_2023 à DLB13_2023
séance du jeudi 30 novembre 2023 – DLB14_2023 à DLB15_2023

  •  Décisions du Président prises par délégation du Comité Syndical :

DEC01_2023 – Décision d’ester en justice
DEC02_2023 – AMO audit contrats d’assurances
DEC03_2023 – Marché public P236 – Avenant n°2
DEC04_2023 – Marchés Publics – Convention d’adhésion au dispositif d’achat groupe « Elec 25 » en renouvellement du dispositif d’achat groupe « Electricité 3 » de l’UGAP, pour la fourniture et l’acheminement d’électricité – Période 2025-2027
DEC05_2023 : Marchés Publics – P239-Phase 2-Mission de maîtrise d’œuvre – Réduction de la pression de service- L’Isle-sur-la-Sorgue et Le Thor – Procédure adaptée du 2 mai 2023 – Attribution du marché : Société ARTELIA
DEC06-2023 : Marchés Publics – P239 – Phase 1- bas service – réduction des pressions de service – Secteur Cavaillon-Zones Centre et Est – Lot unique : Fourniture et mise en place des appareils de régulation et appareils annexes ET Travaux sur réseau pour mise en place des appareils – Procédure adaptée du 17 avril 2023 – Attribution : Entreprise BRIES TP
DECISION N°07-2023 : Marchés Publics – Révision du schéma directeur d’alimentation en eau potable et élaboration du schéma de distribution d’eau potable – Procédure adaptée du 11 avril 2023 – Attribution : Entreprise EURYECE
DEC08-2023 : Marchés Publics – P238 – Cavaillon – Cheval-Blanc : renouvellement du feeder DN 450 3270 ml – procédure adaptée du 26 juin 2023 – attribution : groupement d’entreprises SOGEA PROVENCE/PETAVIT
DEC09-2023 : Marchés publics – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 juillet 2022 – Lot n°1 : Secteur 1 – Avenant n° 2 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises NEOTRAVAUX/BRIES TP/SNPR
DEC10-2023 : Marchés publics – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 juillet 2022 – Lot n°2 : Secteur 2 – Avenant n° 2 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises BRIES TP/ NEOTRAVAUX/SNPR
DEC11-2023 :     Marchés publics – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 juillet 2022 – Lot n°3 : Secteur 3 : Avenant n° 2 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises SNPR/ NEOTRAVAUX/BRIES TP
DEC12-2023 : Marchés publics – Convention de mise à disposition de titres « ticket restautant » avec EDENRED FRANCE
DEC13-2023 : Marchés Publics -Renouvellement et maintenance du matériel de reprographie – Procédure adaptée du 26 avril 2021 – Avenant n° 2 au marché conclu avec la société CANON FAC SIMILE GRAND SUD/ LIXXBAIL
DEC14-2023 : Patrimoine syndical – Plan d’actions contre les fuites – Sectorisation – Remplacement des sondes à insertion par des débitmètres électromagnétiques – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 11ème Programme
DEC15-2023 : Marchés Publics – P244 Programme de renouvellement de branchements 2023 Les Beaumettes- Gordes-Goult- Secteur Fontcaudette Procédure adaptée du 03 Aout 2023 – Attribution : Groupement d’entreprises BRIES TP/SNPR/FAURIE
DEC16-2023 : Marchés Publics – P243 – Remplacement des sondes à insertion existantes par des débitmètres électromagnétiques enterrés – Communes de Cavaillon, l’Isle-sur-la-Sorgue et Roussillon – Lot unique : Fourniture et mise en place des appareils de mesure et appareils annexes et Travaux sur réseau pour mise en place des appareils – Procédure adaptée du 10 Aout 2023 – Attribution : Entreprise VEOLIA EAU-Compagnie Générale des Eaux
DEC17-2023 : Marchés Publics – P241 – Mission de maîtrise d’œuvre pour le programme de renouvellement et de renforcement de réseau 2023/2025 – Procédure formalisée du 24 juillet 2023 – Attribution des lots : Lot n° 1 : Société PRIMA GROUPE – Lot n° 2 : Société ARTELIA – Lot n° 3 : Cabinet TRAMOY
DEC18-2023 : Administration générale – Mise à disposition d’une parcelle du domaine privé du Syndicat à l’entreprise BRIES TP – Convention – Autorisation de signer
DEC19-2023 : Administration générale – Mise à disposition d’une parcelle du domaine privé du Syndicat au groupement d’entreprises SOGEA PROVENCE/PETAVIT-Convention – Autorisation de signer
DEC20-2023 : Marchés publics – P239 – Phase 1 – Bas-service réduction des pressions de service – Secteur Cavaillon – Zones Centre et Est – Avenant n° 1 au marché conclu avec l’entreprise BRIES TP
DEC21-2023 : MARCHES PUBLICS – Prestations de services d’assurances – Contrats d’Assurances 2024-2028 – Procédure adaptée du 31 octobre 2023 – Attribution des lots 1, 3 et 4

  • Arrêtés :

A15-2023 : Délégation de signature – M. Luc DUBET – Ingénieur principal
A16-2023 : Délégation de signature – Mme Delphine SOUTHON – ingénieur contractuel
A17-2023 : Délégation de signature – Mme Marie-Alix CARUSO – Directeur territorial

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