Médiathèque

• Délibérations du Comité Syndical

Séance du mercredi 11 février 2026

→ Liste des délibérations

→ Délibération DLC01_2026 : Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2025

→ Délibération DLC02_2026 : Finances : Approbation du compte financier Unique 2025

→Délibération-DLC03_2026 : Finances – Budget primitif 2026 – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025

→Délibération-DLC04_2026 : Finances – Budget primitif 2026 – Vote du budget

→Délibération-DLC05_2026 : Finances – Création d’une AP CP pour la construction d’un réservoir d’eau potable

→Délibération-DLC06_2026 : Finances – Surtaxe syndicale-Admissions en non-valeur-4^ème trimestre 2025

→Délibération- DLC07_2026 : Finances – Surtaxe syndicale -Ecrêtements sur facture d’eau des particuliers consécutifs à une fuite d’eau après compteur-Admissions en non-valeur-4^ème trimestre 2025

→Délibération-DLC08_2026 :  Délégation du service Publique – Convention quadripartite pour l’édition, le recouvrement et le reversement des redevances d’assainissement collectif pour la commune de Fontaine-de-Vaucluse – Avenant n° 1 – Autorisation de signer

→Délibération-DLC09_2026 : Délégation du service public – Convention tripartite pour l’édition, le recouvrement et le reversement des redevances d’assainissement non collectif pour la commune de Fontaine-de-Vaucluse-Avenant n°1- Autorisation de signer

→Délibération-DLC10_2026 : Patrimoine syndical – Bilan des acquisitions et cessions – Année 2025

→Délibération-DLC11_2026 : Délégation du service public -Choix du mode de gestion-lancement de la procédure pour l’exploitation du service public de l’eau potable.

→Délibération-DLC12_2026 : Personnel syndical – Convention avec le Centre de Gestion de Vaucluse pour une mission d’accompagnement des dossiers de retraite CNRACL – Approbation et autorisation de signer

→Délibération-DLC13_2026 : Patrimoine syndical – Construction d’un réservoir d’eau potable sur la commune de Fontaine-de-Vaucluse – Autorisation donnée au Président de signer et déposer les autorisations d’Urbanisme

→Délibération DLC14_2026 : Personnel syndical – Véhicules mis à disposition des élus et agents – Liste des autorisations

→ Délibération DLC15_2026 : Patrimoine Syndical-interconnexion des réseaux d’eau potable Durance-Ventoux-et SIAEPA-Demande de subvention auprès de la Préfecture de Vaucluse au titre de la DSIL 2026

 

 

• Délibérations du Bureau Syndical prises par délégation du Comité Syndical

Séance du mercredi 28 janvier 2026

→ Liste des délibérations

→ Délibérations DLB01_2026 à DLB02_2026

Retrouvez les délibérations du Comité Syndical et du Bureau Syndical ainsi que les décisions du Président.

• Délibérations du Comité Syndical

Séance du mercredi 12 février 2025

→ Liste des délibérations

→ Délibérations DLC01_2025 à DLC12_2025

Séance du jeudi 27 mars 2025

→ Liste des délibérations

→ Délibérations DLC13_2025 à DLC21_2025

Séance du jeudi 10 juillet 2025

→ Liste des délibérations

→ Délibérations DLC22_2025 à DLC33_2025

Séance du mercredi 24 septembre 2025

→ Liste des délibérations

→Délibérations DLC34_2025 à DLC44_2025

Séance du mercredi 17 décembre 2025

→ Liste des délibérations

→Délibérations DLC45_2025 à DLC54_2025

• Délibérations du Bureau Syndical prises par délégation du Comité Syndical

Séance du mercredi 5 février 2025

→ Liste des délibérations

→ Délibérations DLB01_2025 à DLB02_2025

Séance du jeudi 27 mars 2025

→ Liste des délibérations

→ Délibérations DLB03_2025 à DLB04_2025

Séance du mardi 1er juillet 2025

→ Liste des délibérations

→ Délibérations DLB05_2025 à DLB07_2025

Séance du mardi 16 septembre 2025

→ Liste des délibérations

→ Délibérations DLB08_2025 à DLB09_2025

Séance du mardi 2 décembre 2025

→ Liste des délibérations

→ Délibérations DLB10_2025 à DLB12_2025

 

• Décisions du Président prises par délégation du Comité Syndical

→ DEC01_2025 : MARCHES PUBLICS – P248-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES MULTI-ATTRIBUTAIRES DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR DES TRAVAUX SUR RESEAU ET OUVRAGE D’EAU POTABLE – Procédure adaptée du 7 octobre 2024 – https://www.syndicat-durance-ventoux.fr/wp-content/uploads/2025/07/Liste-des-deliberations-250710.pdfAttribution : Titulaire A : Cabinet TRAMOY, Titulaire B : FABRIQUE INGENIERIE, Titulaire C : Société ARTELIA

→ DEC02_2025 : MARCHES PUBLICS – P245-Travaux de renouvellement sur le réseau d’eau potable-Procédure adaptée du 11 décembre 2023-Avenant n°2 au marché conclu avec le groupement d’entreprises NEOTRAVAUX/BRIES TP/SNPR/FAURIES SAS

→ DEC03_2025 : MARCHES PUBLICS-PRESTATION DE DIAGNOSTIC AMIANTE ET HAP DES VOIRIES-Procédure adaptée du 6 novembre 2024-Attribution : Société AC ENVIRONNEMENT

→ DEC04_2025 : MARCHES PUBLICS-PRESTATION DE CONTROLES DE COMPACTAGE 2025-2029-Procédure adaptée du 7 janvier 2025-Attribution : Société SAUR

→ DEC05_2025 : MARCHES PUBLICS-P241-Mission de maîtrise d’oeuvre pour le programme de renouvellement et de renforcement de réseau 2023/2025 – Procédure formalisée du 24 juillet 2023 – Lot n°3 – Avenant n°1 au marché conclu avec le cabinet Tramoy

→ DEC06_2025 : DECISION D’ESTER EN JUSTICE – Désignation d’un avocat – Affaire SAS ATYLES c/Syndicat des Eaux Durance-Ventoux – Requête en référé introduite auprès du tribunal administratif de Nîmes – Dossier numéro 2500827-0

→ DEC07_2025 : MARCHES-PUBLICS -P249-Cavaillon-RD24-Renouvellement conduite sur 2580 ml-Procédure adaptée du 14 mars 2025-Attribution : Groupement d’entreprises NEOTRAVAUX/SADE.

→ DEC10_2025 : PATRIMOINE SYNDICAL-Elaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE)-Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 12^ème Programme

→ DEC08_2025 : MARCHES-PUBLICS -Elaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE)-Procédure adaptée du 20 janvier 2025-Attribution : Société SAFEGE.

→ DEC09_2025 : DECISION D’ESTER EN JUSTICE – Désignation d’un avocat – Affaire Monsieur – Thierry PASSOT c/ Syndicat des Eaux Durance-Ventoux – Appel introduit auprès de la Cour Administrative d’Appel de Toulouse – Dossier numéro 25TL00450

→ DEC11_2025 : MARCHES PUBLICS – P241 – LOT 2 – CAVAILLON – Van Gogh – Renouvellement et renforcement de réseau- Procédure formalisée du 15 octobre 2024-Avenant n°1 au marché conclu avec le groupement d’entreprises SADE/NEOTRAVAUX 

→ DEC08_2025bis : MARCHES PUBLICS – Elaboration du Plan de Gestion de la Sécurité sanitaire des Eaux (PGSSE)- Procédure adaptée du 20 janvier 2025-Attribution : Société SAFEGE- Correction erreur matérielle-durée du marché

→ DEC13_2025 : PATRIMOINE SYNDICAL – Appel d’offres relatif au programme P241 – Programme quinquennal – 2023-2027 – Renouvellement et renforcement de réseau 2023/2025 – Marché de travaux Lot n° 2 (secteur 2) – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 12^ème Programme

→ DEC12_2025 : MARCHES PUBLICS -P239 Phase 2-BAS SERVICE-REDUCTION DES PRESSIONS DE SERVICE-secteur L’Isle-sur-la-Sorgue et Le Thor-Lot unique : fourniture et mise en place des appareils de régulation et appareils annexes, modifications ponctuelles de la structure des réseaux et création d’une extension du réseau d’eau potable-Procédure adaptée du 22 mai 2024-Avenant n°1 du marché conclu avec l’entreprise SP RES’EAU

→ DEC14_2025 : MARCHES PUBLICS-OP9252-Etudes géotechnique pour l’interconnexion des Réseaux AEP des Syndicats Durance-Ventoux et de la Région de Sault-Procédure adaptée du 08 Aout 2025-Attribution : Société HYDROGEOTECHNIQUE SUD-EST

→ DEC15_2025 : PATRIMOINE SYNDICAL – Appel d’offres relatif au programme P241 – Programme quinquennal 2023-2027 – Renouvellement et renforcement de réseau 2023/2025 – Marché de travaux Lot n° 1 (secteur 1) Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 12^ème Programme

→ DEC16_2025 : MARCHES PUBLICS – P249 -Cavaillon RD 24- – Renouvellement conduite sur 2580 ml – Procédure adaptée du 14 mars 2025-Avenant n°1 au marché conclu avec le groupement d’entreprises NEOTRAVAUX/SADE

→ DEC17_2025 : MARCHES PUBLICS – P251-LOT 1- Missions de Géodetection – Procédure formalisée du 4 juin 2025-Avenant n°1 au marché conclu avec l’entreprise SE2T ENGINEERING

• Arrêté Préfectoral du 12 décembre 2025 portant modification des statuts suite à l’adhésion de la commune de FONTAINE-DE-VAUCLUSE

Arrêté Préfectoral du 12 décembre 2025 portant modification des statuts suite à l’adhésion de la commune de FONTAINE-DE-VAUCLUSE

• Statuts modifiés suite à l’adhésion de la commune de FONTAINE-DE-VAUCLUSE

Statuts du Syndicat des Eaux Durance-Ventoux

                                  

Retrouvez les délibérations du Comité Syndical et du Bureau Syndical ainsi que les décisions du Président.

• Délibérations du Comité Syndical

→ Séance du jeudi 8 février 2024 – DLC01_2024 à DLC08_2024

→ Séance du mardi 26 mars 2024 – DLC09_2024 à DLC14_2024

→ Séance du jeudi 11 juillet 2024 – DLC15_2024 à DLC25_2024

→ Séance du mercredi 25 septembre 2024 – DLC26_2024 à DLC37_2024

→ Séance du mardi 10 décembre 2024 – DLC38_2024 à DLC51_2024

• Délibérations du Bureau Syndical prises par délégation du Comité Syndical

Séance du 30 janvier 2024

→ Liste des délibérations

→ DLB01_2024 – Approbation du procès-verbal de la séance du 23 octobre 2023

→ DLB02_2024 – Écrêtements professionnels

Séance du 11 juin 2024 :

→ Liste des délibérations

→ DLB03_2024 à DLB06_2024

Séance du 4 juillet 2024 :

→ DLB07_2024 – Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juin 2024

Séance du 17 septembre 2024 :

→ Liste des délibérations

→ DLB08_2024 – Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2024

→ DLB09_2024 – Avoirs techniques

→ DLB010_2024 – Écrêtements professionnels

Séance du 3 décembre 2024 :

→ Liste des délibérations

→ DLB011_2024 – Approbation du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2024

→ DLB12_2024 – Avoirs techniques

→ DLB013_2024 – Écrêtements professionnels

• Décisions du Président prises par délégation du Comité Syndical

→ DEC01_2024 : MARCHES PUBLICS – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Lot n°1 : Secteur 1 – Avenant n° 3 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises NEOTRAVAUX/BRIES TP/SNPR

→ DEC02_2024 : MARCHES PUBLICS – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Lot n°2 : Secteur 2 – Avenant n° 3 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises BRIES TP/NEOTRAVAUX/SNPR

→ DEC03_2024 : MARCHES PUBLICS – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Lot n°3 : Secteur 3 – Avenant n° 3 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises SNPR/ NEOTRAVAUX/BRIES TP

→ DEC04_2024 : MARCHES PUBLICS : P244 Programme de renouvellement de branchements 2023 – Les Beaumettes – Gordes – Goult – Secteur Fontcaudette – Procédure adaptée du 03 Août 2023 – Avenant n°1 du marché conclu avec le Groupement d’entreprises BRIES TP/SNPR/FAURIE

→ DEC05_2024 : PATRIMOINE SYNDICAL : Plan d’actions contre les fuites – Renouvellement de réseaux d’eau potable – Programme quinquennal 2023/2027 – Programme P245 – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 11ème Programme

→ DEC06-2024 : MARCHES PUBLICS – P241-Mission de relevés topographiques et de localisation non intrusive de réseaux par détection et géoréférencement pour le programme de renouvellement et de renforcement de réseau 2023/2025 – Procédure formalisée du 5 janvier 2024 – Attribution des lots : Lot n° 1 : Société ADRE RESEAUX ; Lot n° 2 : Société GRAPHEAU ; Lot n° 3 : Société GRAPHEAU

→ DEC07-2024 : MARCHES PUBLICS – P245 – Travaux de renouvellement sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 décembre 2023 – Attribution : Groupement d’entreprises NEOTRAVAUX / BRIES TP / SNPR / FAURIE SAS

→ DEC08-2024 : MARCHES PUBLICS – P219 – Aménagement des abords de la station de pompage des Iscles – Procédure adaptée du 30 janvier 2024 – Attribution : Entreprise EUROVIA

→ DEC09-2024 : PATRIMOINE SYNDICAL – Protection réglementaire des captages d’eau potable – Révision des périmètres de protection du champ captant des Iscles à Cheval-Blanc – Etude d’évaluation des risques de dégradation de la qualité de l’eau – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 11ème Programme

→ DEC10-2024 : MARCHES PUBLICS – P238-CAVAILLON – CHEVAL BLANC : RENOUVELLEMENT FEEDER DN 450 3270 ml – Procédure adaptée du 26 juin 2023 – Avenant n°1 du marché conclu avec le Groupement d’entreprises SOGEA PROVENCE / PETAVIT

→ DEC11-2024 : PATRIMOINE SYNDICAL – Plan d’actions contre les fuites – Mise en place d’organes de régulation de pression sur le réseau de distribution d’eau potable – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du 11ème programme

→ DEC12-2024 : MARCHES PUBLICS – P239 Phase 2 – BAS-SERVICE-REDUCTION DES PRESSIONS DE SERVICE-Secteur L’Isle-sur-la-Sorgue et Le Thor
Lot unique : Fourniture et mise en place des appareils de régulation et appareils annexes, modifications ponctuelles de la structure des réseaux et création d’une extension du réseau d’eau potable
Procédure adaptée du 22 mai 2024
Attribution : Entreprise SP RES’EAU

→ DEC13_2024 :  DECISION D’ESTER EN JUSTICE
Désignation d’un avocat – Affaire Monsieur Thierry PASSOT c/ Syndicat des Eaux Durance-Ventoux
Requête introduite auprès du tribunal administratif de Nîmes – Dossier numéro 2200181-3

→ DEC14_2024 :  MARCHES PUBLICS – Diagnostic de fonctionnement des ouvrages de captage – Procédure adaptée du 29 juillet 2024 – Attribution : Société IDEES EAUX 

→ DEC15_2024 :  MARCHES PUBLICS – P245-Travaux de renouvellement sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 décembre 2023 -Avenant 1 au marché conclu avec le groupement d’entreprises NEOTRAVAUX/BRIES TP/SNPR/FAURIE SAS

→ DEC16_2024 :  MARCHES PUBLICS – P249-Missionde maîtrise d’oeuvre-Cavaillon RD24-renouvellement conduite sur 2580ml- Procédure adaptée du 17 octobre 2024 -Attribution : Cabinet d’études MARC MERLIN

→ DEC17_2024 : PATRIMOINE SYNDICAL – Plan d’actions contre les fuites – Sectorisation – Remplacement de sondes à insertion par des débitmètres électromagnétiques – P247 – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 12^ème Programme

DEC18_2024 : Remplacement des sondes à insertion existantes par des débitmètres électromagnétiques enterrés-Communes de Cavaillon et Caumont-Sur-Durance-Lot unique : Fourniture et mise en place des appareils de mesure et appareils annexes et Travaux sur réseau pour mise en place des appareils-Procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable du 13 décembre 2024-Attribution : Entreprise VEOLIA EAU-COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Retrouvez dans cette rubrique les délibérations du Comité Syndical et du Bureau Syndical ainsi que les décisions du Président.

• Délibérations du Comité Syndical :

→ séance du mardi 7 février 2023 – DLC01_2023 à DLC10_2023
→ séance du mardi 4 juillet 2023 – DLC11_2023 à DLC20_2023
→ séance du mardi 12 décembre 2023 – DLC21_2023 à DLC32_2023

•  Délibérations du Bureau Syndical prises par délégation du Comité Syndical :

→ séance du mardi 31 janvier 2023 – DLB01_2023 à DLB03_2023
→ séance du mardi 9 mai 2023 – DLB04_2023 à DLB07_2023
→ séance du mardi 27 juin 2023 – DLB08_2023 à DLB10_2023
→ séance du mardi 23 octobre 2023 – DLB11_2023 à DLB13_2023
→ séance du jeudi 30 novembre 2023 – DLB14_2023 à DLB15_2023

•  Décisions du Président prises par délégation du Comité Syndical :

→ DEC01_2023 – Décision d’ester en justice
→ DEC02_2023 – AMO audit contrats d’assurances
→ DEC03_2023 – Marché public P236 – Avenant n°2
→ DEC04_2023 – Marchés Publics – Convention d’adhésion au dispositif d’achat groupe « Elec 25 » en renouvellement du dispositif d’achat groupe « Electricité 3 » de l’UGAP, pour la fourniture et l’acheminement d’électricité – Période 2025-2027
→ DEC05_2023 : Marchés Publics – P239-Phase 2-Mission de maîtrise d’œuvre – Réduction de la pression de service- L’Isle-sur-la-Sorgue et Le Thor – Procédure adaptée du 2 mai 2023 – Attribution du marché : Société ARTELIA
→ DEC06-2023 : Marchés Publics – P239 – Phase 1- bas service – réduction des pressions de service – Secteur Cavaillon-Zones Centre et Est – Lot unique : Fourniture et mise en place des appareils de régulation et appareils annexes ET Travaux sur réseau pour mise en place des appareils – Procédure adaptée du 17 avril 2023 – Attribution : Entreprise BRIES TP
→ DECISION N°07-2023 : Marchés Publics – Révision du schéma directeur d’alimentation en eau potable et élaboration du schéma de distribution d’eau potable – Procédure adaptée du 11 avril 2023 – Attribution : Entreprise EURYECE
→ DEC08-2023 : Marchés Publics – P238 – Cavaillon – Cheval-Blanc : renouvellement du feeder DN 450 3270 ml – procédure adaptée du 26 juin 2023 – attribution : groupement d’entreprises SOGEA PROVENCE/PETAVIT
→ DEC09-2023 : Marchés publics – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 juillet 2022 – Lot n°1 : Secteur 1 – Avenant n° 2 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises NEOTRAVAUX/BRIES TP/SNPR
→ DEC10-2023 : Marchés publics – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 juillet 2022 – Lot n°2 : Secteur 2 – Avenant n° 2 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises BRIES TP/ NEOTRAVAUX/SNPR
→ DEC11-2023 :     Marchés publics – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 juillet 2022 – Lot n°3 : Secteur 3 : Avenant n° 2 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises SNPR/ NEOTRAVAUX/BRIES TP
→ DEC12-2023 : Marchés publics – Convention de mise à disposition de titres « ticket restautant » avec EDENRED FRANCE
→ DEC13-2023 : Marchés Publics -Renouvellement et maintenance du matériel de reprographie – Procédure adaptée du 26 avril 2021 – Avenant n° 2 au marché conclu avec la société CANON FAC SIMILE GRAND SUD/ LIXXBAIL
→ DEC14-2023 : Patrimoine syndical – Plan d’actions contre les fuites – Sectorisation – Remplacement des sondes à insertion par des débitmètres électromagnétiques – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 11ème Programme
→ DEC15-2023 : Marchés Publics – P244 Programme de renouvellement de branchements 2023 Les Beaumettes- Gordes-Goult- Secteur Fontcaudette Procédure adaptée du 03 Aout 2023 – Attribution : Groupement d’entreprises BRIES TP/SNPR/FAURIE
→ DEC16-2023 : Marchés Publics – P243 – Remplacement des sondes à insertion existantes par des débitmètres électromagnétiques enterrés – Communes de Cavaillon, l’Isle-sur-la-Sorgue et Roussillon – Lot unique : Fourniture et mise en place des appareils de mesure et appareils annexes et Travaux sur réseau pour mise en place des appareils – Procédure adaptée du 10 Aout 2023 – Attribution : Entreprise VEOLIA EAU-Compagnie Générale des Eaux
→ DEC17-2023 : Marchés Publics – P241 – Mission de maîtrise d’œuvre pour le programme de renouvellement et de renforcement de réseau 2023/2025 – Procédure formalisée du 24 juillet 2023 – Attribution des lots : Lot n° 1 : Société PRIMA GROUPE – Lot n° 2 : Société ARTELIA – Lot n° 3 : Cabinet TRAMOY
→ DEC18-2023 : Administration générale – Mise à disposition d’une parcelle du domaine privé du Syndicat à l’entreprise BRIES TP – Convention – Autorisation de signer
→ DEC19-2023 : Administration générale – Mise à disposition d’une parcelle du domaine privé du Syndicat au groupement d’entreprises SOGEA PROVENCE/PETAVIT-Convention – Autorisation de signer
→ DEC20-2023 : Marchés publics – P239 – Phase 1 – Bas-service réduction des pressions de service – Secteur Cavaillon – Zones Centre et Est – Avenant n° 1 au marché conclu avec l’entreprise BRIES TP
→ DEC21-2023 : MARCHES PUBLICS – Prestations de services d’assurances – Contrats d’Assurances 2024-2028 – Procédure adaptée du 31 octobre 2023 – Attribution des lots 1, 3 et 4

• Arrêtés :

→ A15-2023 : Délégation de signature – M. Luc DUBET – Ingénieur principal
→ A16-2023 : Délégation de signature – Mme Delphine SOUTHON – ingénieur contractuel
→ A17-2023 : Délégation de signature – Mme Marie-Alix CARUSO – Directeur territorial