PUBLICATION DES ACTES ADMINISTRATIFS 2024
Publié le 8/01/24
Conformément au dispositions du Code général des collectivités territoriales, le Syndicat publie ses actes administratifs de façon dématérialisée.
Retrouvez dans cette rubrique les délibérations du Comité Syndical et du Bureau Syndical ainsi que les décisions du Président.
- Délibérations du Comité Syndical :
Séance du jeudi 8 février 2024 – DLC01_2024 à DLC08_2024
Séance du mardi 26 mars 2024 – DLC09_2024 à DLC14_2024
- Délibérations du Bureau Syndical prises par délégation du Comité Syndical :
DLB01_2024 – Approbation du procès-verbal de la séance du 23 octobre 2023
DLB02_2024 – Écrêtements professionnels
- Décisions du Président prises par délégation du Comité Syndical :
DEC01_2024 : MARCHES PUBLICS – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Lot n°1 : Secteur 1 – Avenant n° 3 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises NEOTRAVAUX/BRIES TP/SNPR
DEC02_2024 : MARCHES PUBLICS – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Lot n°2 : Secteur 2 – Avenant n° 3 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises BRIES TP/NEOTRAVAUX/SNPR
DEC03_2024 : MARCHES PUBLICS – P240 – Travaux d’extensions et de renouvellements imprévus sur le réseau d’eau potable – Lot n°3 : Secteur 3 – Avenant n° 3 au marché conclu avec le Groupement d’entreprises SNPR/ NEOTRAVAUX/BRIES TP
DEC04_2024 : MARCHES PUBLICS : P244 Programme de renouvellement de branchements 2023 – Les Beaumettes – Gordes – Goult – Secteur Fontcaudette – Procédure adaptée du 03 Août 2023 – Avenant n°1 du marché conclu avec le Groupement d’entreprises BRIES TP/SNPR/FAURIE
DEC05_2024 : PATRIMOINE SYNDICAL : Plan d’actions contre les fuites – Renouvellement de réseaux d’eau potable – Programme quinquennal 2023/2027 – Programme P245 – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 11ème Programme
DEC06-2024 : MARCHES PUBLICS – P241-Mission de relevés topographiques et de localisation non intrusive de réseaux par détection et géoréférencement pour le programme de renouvellement et de renforcement de réseau 2023/2025 – Procédure formalisée du 5 janvier 2024 – Attribution des lots : Lot n° 1 : Société ADRE RESEAUX ; Lot n° 2 : Société GRAPHEAU ; Lot n° 3 : Société GRAPHEAU
DEC07-2024 : MARCHES PUBLICS – P245 – Travaux de renouvellement sur le réseau d’eau potable – Procédure adaptée du 11 décembre 2023 – Attribution : Groupement d’entreprises NEOTRAVAUX / BRIES TP / SNPR / FAURIE SAS
DEC08-2024 : MARCHES PUBLICS – P219 – Aménagement des abords de la station de pompage des Iscles – Procédure adaptée du 30 janvier 2024 – Attribution : Entreprise EUROVIA
DEC09-2024 : PATRIMOINE SYNDICAL – Protection réglementaire des captages d’eau potable – Révision des périmètres de protection du champ captant des Iscles à Cheval-Blanc – Etude d’évaluation des risques de dégradation de la qualité de l’eau – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre 11ème Programme
DEC10-2024 : MARCHES PUBLICS – P238-CAVAILLON – CHEVAL BLANC : RENOUVELLEMENT FEEDER DN 450 3270 ml – Procédure adaptée du 26 juin 2023 – Avenant n°1 du marché conclu avec le Groupement d’entreprises SOGEA PROVENCE / PETAVIT